Déposée le 11 février 1985 par la Société Anonyme (SA) SIMU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONSEIGNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMU domicilié(e) Zone Industrielle,70100 ARC LES GRAY (dossier no 2372876) - 70100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 650 090 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2372876) - 69448 - France.
La marque MONSEIGNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMU Société anonyme - Zone Industrielle,70100 ARC LES GRAY (dossier no 2372876) - 70100 - France - SIREN 425650090
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2372876) - 69448 - France
Renouvellement sans limitation n°2113947 - Publication au BOPI 1998-36
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2008 n°2372876 - Publication au BOPI 2008-01-16
Renouvellement sans limitation n°2043150 - Publication au BOPI 1995-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29
Inscription - Transmission de propriété n°40400 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°45314 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°40400 - Publication au BOPI
Systèmes de commande d'ouverture et de fermeture de portes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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